Info

L’usine Ametyst (usine de traitement de déchets par tri mécanique et traitement biologique par méthanisation) a retenu l’attention du site « BASTA : Radicalement indépendant ». Cliquez sur ce lien.  BASTA en espagnol ou en occitan veut dire «Assez», y’en a marre ! La réalité dix ans après l’inauguration en fanfare dément tout utilité écologique à  cette réalisation.

Y’en a marre de ce monstrueux ensemble construit par VINCI sur un marché entaché de favoritisme, reconnu comme un fiasco financier et technique par deux fois (2 rapports) de la Cour des Comptes ! Le repreneur de l’usine, Véolia du Groupe SUEZ, a tenté d’améliorer le processus calamiteux. Comme le souligne François Vasquez, porte-parole de l’Association des Riverains de Garosud, l’exploitant (Véolia-SUEZ) et le propriétaire (Montpellier-Métropole) essaient, à travers les médias qu’ils financent et contrôlent, de faire passer ces méthodes comme « solution avant-gardiste » présentée comme « centre d’excellence technique ». Or, le procédé de tri mécanique combiné à la méthanisation a disparu des lignes budgétaires de l’Agence pour le développement et la maîtrise de l’Énergie (ADEME), à la suite de la publication de la loi de transition énergétique de 2015. De nos jours, fait remarquer BASTA, les projets utilisant ces processus sont systématiquement attaqués devant le tribunal administratif par des riverains ou des associations de défense de l’Environnement.

Les attaques vont continuer, d’autant plus que l’usine a deux exutoires :

• la décharge (ISDND) de Castries, qui pue et méthanise à l’air libre,
• l’incinérateur (UIOM) OCREAL de Lunel-Viel qui confinue à donner l’illusion d’un procédé inoffensif mais hautement dangereux (pollution invisible).

Merci à BASTA !

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM,
Docteur en Biologie mention Ecologie (1971)
Ingénieur de recherche (ER) du CNRS

Le président

Raymond  GIMILIO

Nous ne lâchons rien s’agissant du mélange des biodéchets qui se pratiquait dans l’usine « Amétyst  ». Rien sur cette super-réalisation dite « écologique  » dont les promesses n’ont pas été tenues et pour laquelle des sommes folles ont été dépensées pour corriger les défauts congénitaux. Nous avons dénoncé cette gabegie, confortés par deux rapports de la Cour des Comptes qui n’ont été suivis d’aucune sanction (pas de traduction devant les parquets chargés de réprimer les avantages indûs).
Les contribuables de l’Hérault se sont tus, nous sommes encore les seuls avec le CIDES34 à remuer le fer dans la plaie, sans succès.
Notre attention a été attirée par un document pointé par le mensuel « Déchets Infost  » n° 130 du 24 janvier 2018 (ça vient de sortir). L’association « Méthéor  » a tenu le 7 décembre 2017 ses 12e états généraux sur « Les performances de installations de méthanisation des déchets ménagers en France  », exposé de M. Marc BEROUD. Ce document intéressant classe les installations de méthanisation de déchets ménagers en France en 2017 en quatre catégories :

1. Cat. 1 : Sur biodéchets,
2. Cat. 2 : Tri poussé en amont digesteur,
3. Cat. 3 a  et Cat. 3 b : Tri en amont du digesteur, 3a étant du stabilisat en aval digesteur et 3b tri aval digesteur, production de compost normé
4. Cat. 4 : Tri minimum.
5. CSR.

Montpellier Méditerranée Métropole est côté, en partie, Cat.2 et Cat. 3 suite « au travaux »(sic)  2015. Nous ne produisons pas de compost normé !
Quoi, comment ! Nous sommes en 3e catégorie selon Méthéor, en partie en cat. 2. Nous ne sommes pas les premiers ? Comment ? Rien à voir avec la Métropole Européenne de Lille (Sequedin, 59) qui est en catégorie 1 sur biodéchets !
A Montpellier la surdouée, on ne fait pas assez appel au tri citoyen mais en plus on méprise le travail des citoyens qui ont trié par ailleurs les biodéchets ! On re-mélange ces biodéchets triés à la source pour soi-disant « améliorer » la qualité des composts obtenus à parti des digestats issus du tri mécanique.

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM
Ancien chef de la Mission des Systèmes d’information du SRETIE du Ministère de l’Environnement
Ancien chargé de Mission auprés du Directeur de la Nature et des Paysages du Mnistère

San-Francisco (Californie, Golden State, USA)

 Objectif « Zero waste »

Parlant de Montpellier, le quotidien Midi-Libre (23/12/2017) nous dit « Avec 282.243 habitants selon l’Insee, elle se hisse de 7e rang français en terme de population et gagne une place ». Jusqu’où ? Le trio de tête, Paris, Marseille, Lyon, est inaccessible. Toulouse, 4e devant Nice, confirme son statut de capitale régionale. Elle a doublé Strasbourg, pourtant siège d’importantes réunions du parlement européen ! Le même quotidien pose la question « Montpellier est-elle condamnée à rester le Poulidor de l’Occitanie ? derrière Toulouse et Nantes ? ». Si on peut discuter à l’infini et affirmer avec notre maire « Ce sera plus facile de solliciter des financements auprès de l’État », il est un domaine où nous ne brillons pas et où les subventions ne viendront plus, le domaine des déchets. Nous traînons une usine de tri-mécano-biologique calamiteuse (Amétyst), une décharge honnie (Castries) et nous alimentons une autre calamité, un incinérateur à ordures ménagères (OCREAL, Lunel) ! Pourtant, récemment, à la Foire Internationale de Montpellier il y avait la ville recordwomann en matière de traitement de déchets, San-Francisco.

La revue mensuelle « National Geographic » (janvier 2018, édition française) consacre un superbe reportage à « La ville à l’avant-garde …. où s’imagine le monde de demain. » ! A côté de l’« Université de Berkeley et de ses vingt deux prix Nobel », de ses 850.000 habitants (trois fois Montpellier), il y a la prouesse internationale, le top ! « Tout le monde vient voit la prouesse que la ville est en passe de réussir : atteindre le zéro déchet d’ici 2020. Une première mondiale. ».

Non, l’ODAM ne raconte pas de bêtises ni de mensonges. Cliquez ce lien et vous verrez le site de cette grande ville. A côté, nous sommes minables ! On nous a raconté des mensonges et on fait passer l’installation d’Amétyst pour un immense progrès ! Mensonges honteux !

San-Francisco recycle 80% de ses déchets ! Et nous ? Quel bilan ? Cette ville a commencé en 2012 !

Il y a à San-Francisco un tunnel de tri, « le plus grand tapis de tri d’Amérique du Nord, sorte de langue de 25 m ultrarapide qui s’engouffre dans la bouche béante d’une autre benne ». « Vu d’en haut, ce sont  des autoroutes de tapis … ». Je ne pense pas que le mensuel mente ! A Montpellier, a-t-on voulu nous cacher cette merveille ? Pourquoi le stand de San-Francisco à Montpellier nous a-t-il caché ce joyau : « San Francisco customers are serviced by three companies: Recology Sunset Scavenger, Recology Golden Gate, and Recology San Francisco. » A l’ère de l’internet, tout se sait et vite !

A quand un « Recology Clapas » ? Ou une augmentation des capacités de notre petit Démeter !

Si vous voulez vérifier, achetez la numéro spécial que nous vous indiquons. Bonne lecture.

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM

Le tri des recyclables à San-Francisco (selon National Geographic, janvier 2018, p. 31)

Le président

Raymond  GIMILIO

Info 

L’Observatoire des Déchets (ODAM) tient à son impartialité d’observateur : il convient de l’affirmer haut et fort. Nous sommes une association de défense de l’environnement et, en la matière, la loi existe : le Code de l’Environnement, recueil de lois ordonné. Mais, au-dessus, il y a la Constitution de la France (constitution du 4 octobre 1958) et la Charte de l’Environnement qui y a été intégrée le 28 février 2005, à la suite d’une révision constitutionnelle. Elle a été promulguée le 1er mars 2005 par le Président de la République Jacques CHIRAC.

Dans la hiérarchie des normes qui régissent notre pays, nous trouvons :

• la Constitution française de 1958, laquelle, depuis le 1er mars 2005, lintègre la Charte de l’Environnement,
• les lois réunies en Codes, tel que le Code de l’Environnement, par exemple,
• les décrets d’application des lois et les arrêtés ministériels,
• les circulaires ministèrielles.

Cette hiérarchie s’impose à tous : nous vivons dans un état de Droit. Les trois pouvoirs de la France, le pouvoir de légiférer (pouvoir législatif), le pouvoir exécutif (respect de la loi et défense des citoyens) et le pouvoir judiciaire (résolution des conflits entre particuliers et/ou entre particuliers et état) sont indépendants. Le pouvoir judiciaire (justice civile, pénale et administrative) dit le droit et ses décisions s’appliquent à tous, citoyens comme fonctionnaires de tous niveaux. En particulier, les citoyens et les associations citoyennes peuvent s’adresser à la Justice administrative (Tribunaux administratifs) quand ils estiment qu’un membre du pouvoir exécutif (un fonctionnaire) a outrepassé les droits que lui donnent la loi. Un excès de pouvoir d’un Préfet est justiciable d’un Tribunal administratif. C’est ce qui s’est passé avec l’incinérateur OCREAL de Lunel-Viel, conflit venant du fait que le Tribunal administratif de Montpellier a prononcé le 9 février 2007 un jugement annulant l’arrêté préfectoral n° 1999-1404 du 18 février 1999 qui autorisait la Société anonyme OCREAL a exploiter l’incinérateur de LUNEL-VIEL. Pourquoi cette annulation ? Parce que les associations APPEL et LUNEL-VIEL VEUT VIVRE estimaient que l’incinérateur ne fonctionnait plus conformément aux normes légales et constituait un danger grave pour la santé des populations riveraines. Le jugement leur donnait raison et l’exploitant aurait dû, alors, procéder à des remises aux normes, celà semble logique.

Le 12 mars 2007, Monsieur le Préfet de l’Hérault, par son arrêté n° 2007-1-443 faisait obstacle au jugement du Tribunal administratif en donnant une autorisation de fonctionnement à une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) jugée dangereuse et qui aurait dû subir des réparations, ce qui semblerait normal.

Le 9 avril 2007, les associations ont attaqué en référé et demandé la suspension d’exécution de l’arrêté préfectoral du 12 mars. Le juge des référés n’a pas jugé utile de leur donner raison. D’où une nouvelle requête au Tribunal administratif de trois associations et quatre citoyens riverains de l’incinérateur, requête énumérant les lois, chartes et codes en dénonçant :

• l’illégalité des décisions du Préfet au regard de la Constitution (Charte de l’Environnement),
• l’illégalité du fonctionnement de la CLIS de l’incinérateur de Lunel-Vile au regard de la Charte de l’Environnement et de l’article L 125-1 du Code de l’Environnement,
• l’illégalité et la caducité de la référence à la Circulaire du 9 mai 1994 définissant la valorisation et l’emploi des mâchefers « valorisables » issus de l’incinération,
• l’absence totale le garanties financières de la Société OCREAL.

Dans cette triste affaire, nous ne souhaitons qu’une chose : informer le public inquiet car le traitement des ordures ménagères n’est plus fait correctement. Des solutions existent que nous préconisons depuis notre création en tant qu’association : les 4R :

• réduction du volume des déchets par le tri citoyen à la source,
• récupération,
• recyclage,
• réutilisation

et non l’incinération d’ordures brutes mélangées, procédé ingnoble et gravement polluant que nous dénonçons. Or, les 4R ont été jugés utopistes ! Que penser de l’expérience réussie d’une petite commune d’Alsace, Manspach, où un maire innovateur (Danny Dietmann) est arrivé à réduire le volume des ordures enlevées, passant de 400 kg/an et par habitant à 100 kg/an et par habitant ? C’est une réalité ! Le traitement par compostage de la fraction fermentescible des ordures ménagère, séparé par un tri à la source, devrait permettre de régler le sort de 30% des 380 kg/an/habitant, les 4R seraient appliqués dans les Parcs à ressources et en sortie : ZDU (zéro déchet ultimes).

Il faudrait également qu’on nous dise comment il se fait que l’incinérateur OCREAL prétend traiter 800 kg de déchets/an/habitants alors que la moyenne dans l’Hérault est de 380 kg/an/habitant de déchets. D’ou viennent ces 420 kg supplémentaires non-conformes au statistiques ?

Le webmaster

Raymond  GIMILIO

Les déchets d’origine biologique (les biodéchets) doivent obligatoirement être séparés des autres déchets. En effet, ils fermentent et la co-fermentation produit des composés acides très corrosifs qui endommagent les autres déchets qui sont rendus impossibles à recycler.

Amétyst prétendait pouvoir séparer mécaniquement les déchets mélangés ayant subi cette co-fermentation en poubelle et désignés sous le nom de déchets résiduels (poubelle grise, gris foncé).

La nouvelle politique de la nouvelle équipe municipale-métropolitaine va interdire le mélange des bio-déchets triés que pratiquait cette usine (process Amétyst II). Les biodéchets vont être compostés en attendant que leur volume justifie la mise en route d’un méthaniseur puis deux (CR de la CSS du 1er juillet 2021).

Une usine de Tri-Mécanobiologique autorisée à Echillais (Charentes-Maritimes) par décision préfectorale du 16 janvier 2018. Il y a un mais : le compost que produira cette usine sera interdit d’utilisation !

Rappelons ici que l’appellation tri mécano-biologique n’a rien de biologique mais qu’il s’agit essentiellement d’un tri mécanique. La norme dont il s’agit est la norme NFU44051 qui est considérée comme « à la traine » pour certains ou un défi pour d’autres.

Non, il n’y a pas contradiction. Nous avons lu attentivement le numéro spécial « Biodéchets / TMB » du mensuel « Déchets Infos » n° 130 de janvier 2018.  Nous sommes à la croisée des chemins. Le mélange des biodéchets dans le TMB est en question. Les dilueurs ne sont pas ceux qu’on croit. La loi « Royal » serait-elle surinterprêtée ?

Nous pensons que la solution est, reste, demeure : le tri citoyen à la source !

Le président

Raymond  GIMILIO

« Il est interdit de mélanger des biodéchets triés par leur producteur ou détenteur avec d’autres déchets n’ayant pas fait l’objet d’un même tri »

II.6 : Question : quel est le sens de cette disposition, codifiée au sein de l’article D. 543-226-1 du code de l’environnement ?

Réponse : cette disposition, également fixée pour les déchets de papier/carton, métal, verre, plastique et bois (recyclables ou non), dits « 5 flux », a pour objectif d’éviter de dégrader un flux de déchets en le mélangeant avec d’autres déchets de qualité inférieure. Elle fixe donc un principe général d’interdiction de mélange de flux n’ayant pas fait l’objet d’un même tri ; il n’est en effet pas pertinent de mélanger, au risque de diluer la qualité de valorisation obtenue, des flux de déchets qui n’ont pas fait l’objet d’un même tri, et qui ne doivent donc pas avoir le même exutoire immédiat. A titre d’illustration, concernant les déchets 5 flux, il est interdit de re-mélanger deux flux de déchets triés séparément avec des flux de déchets « multi-matériaux ». De surcroît, le mélange de déchets triés à la source avec un flux non trié comme les ordures résiduelles est en contradiction avec le message adressé aux administrés et aux professionnels sur l’utilité de leur tri, avec des conséquences inévitablement néfastes sur les pratiques et la mobilisation du geste de tri des biodéchets mais aussi des autres flux recyclables.

D’après :

Questions/réponses sur les mélanges de biodéchets

Décembre 2017

Direction Générale de la Prévention des Risques

Le président

Raymond  GIMILIO

Réponse : conformément à l’article L. 541-21-1 du code de l’environnement, et depuis le 1er janvier 2012, toutes les personnes qui produisent ou détiennent une quantité importante de biodéchets ont l’obligation de trier ces biodéchets et de les faire valoriser dans des filières adaptées. Sont concernées notamment les entreprises d’espaces verts, la grande distribution, les industries agroalimentaires, les cantines et restaurants, les marchés. Les seuils ont progressivement été abaissés : en 2012, l’obligation concernait les professionnels qui produisaient plus de 120 tonnes par an de biodéchets ou plus de 1500 litres par an d’huiles alimentaires usagées (HAU). Depuis le 1er janvier 2016, ce sont les professionnels produisant plus de 10 tonnes par an de biodéchets, et plus de 60 litres par an pour les huiles, qui sont concernés. Cela correspond maintenant par exemple aux marchés de gros ou forains, à certains restaurateurs, aux petites surfaces de distribution alimentaire, et à l’intégralité de la grande distribution ou des industries agro-alimentaires.

La généralisation de ce tri à la source est prévue d’ici 2025 pour tous les producteurs de biodéchets en France, entreprises comme particuliers :

• l’obligation ciblant les gros producteurs de biodéchets est étendue, à compter du 1er janvier 2025, à tous les professionnels produisant ou détenant des déchets composés majoritairement de biodéchets. Pour rappel, les obligations inhérentes aux « gros producteurs » de biodéchets s’appliquent aux producteurs mais aussi aux détenteurs de biodéchets (y compris les biodéchets issus des ménages) dès lors qu’ils sont détenus par un acteur (non ménager) qui dépasse le seuil des gros producteurs, actuellement fixé à 10 tonnes de biodéchets par an ;
• le service public de gestion des déchets a pour objectif de progresser « dans le développement du tri à la source des déchets organiques, jusqu’à sa généralisation pour tous les producteurs de déchets avant 2025, pour que chaque citoyen ait à sa disposition une solution lui permettant de ne pas jeter ses biodéchets dans les ordures ménagères résiduelles, afin que ceux-ci ne soient plus éliminés, mais valorisés » comme le précise la LTECV. L’objectif est que le tri à la source des biodéchets, soit, d’ici 2025, opérationnel et effectif, ce qui implique une réelle efficacité du dispositif

D’après

Questions/réponses sur les mélanges de biodéchets

 Décembre 2017

Direction Générale de la Prévention des Risques

Le webmaster

Raymond  GIMILIO

On ne composte pas :

• les plantes malades,
• la viande,
• le poisson,
• les produis laitiers,
• les excréments d’animaux domestiques carnivores (chiens, chats, …),
• les mauvaises herbes montées en graine.

Pour en savoir plus, …/… cliquez ce lien.

Le webmaster

Raymond  GIMILIO

Le compostage est une technique de transformation de la fraction fermentescible des déchets ménagers, séparé à la source (1/3 de nos poubelles). L’opération se déroule chez soi et donne un produit fertilisant de bonne qualité, utilisable dans votre jardin.
Le compostage limite la production d’ordures ménagères à collecter et à traiter. …/… Cliquez sur ce lien pour en savoir plus.

Le webmaster

Raymond  GIMILIO